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Indemnisations sécheresse 2011 11 nouveaux départements reconnus au titre des calamités agricoles

A l’issue de sa deuxième réunion qui s’est tenue le 28 juillet 2011, le Comité national de l’assurance en agriculture (Cnaa) a validé de nouveaux arrêtés de reconnaissance de calamité agricole dans 11 nouveaux départements. Il y a désormais 52 départements sur la liste des départements reconnus victimes de la sécheresse 2011.

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52 départements sont désormais reconnus partiellement
ou totalement au titre des calamités agricoles.
(© Terre-net Média)

Sur la base des avis rendus le 28 juillet 2011 par le comité national de l’assurance en agriculture (Cnaa), des arrêtés de reconnaissance de calamité agricole ont été pris dans une quinzaine de départements, dont 11 nouveaux. Dans l’Yonne (89), le Doubs (25), la Lozère (48) et l’Aisne (02), il s’agit d’une reconnaissance de zones complémentaires à celles déjà reconnues à l’occasion de la première réunion du Cnaa, le 13 juillet dernier. 

Le 13 juillet 2011, à l’occasion de sa première réunion, le Cnaa avait reconnu l’état de calamité agricole dans 41 départements.

Fin juillet, les arrêtés de reconnaissance de calamité agricole concernent désormais 52 départements.


 (© Ministère de l'agriculture)

Par ailleurs, comme il l’a fait à l’issue de la première réunion, Bruno Le Maire, ministre de l’Agriculture, rappelle que « les agriculteurs des zones reconnues pourront déposer un dossier d’indemnisation et percevoir, s’ils sont éligibles, un acompte dès le 15 septembre prochain ».

« Le montant définitif des indemnisations pour les agriculteurs sera connu après une évaluation des pertes à la fin de l’année. »

Le Cnaa se réunira une troisième fois le 25 août pour étudier les autres demandes.


Cliquez sur la carte pour l'agrandir (© Ministère de l'Agriculture)

 

Aller plus loin:

Liste de toutes les zones reconnues au titre de calamité agricole établie le 12 juillet

Liste de toute les zones reconnues au titre de calamité agricole établie le 28 juillet

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